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Vous trouverez sur cette page tous les arrêtés en vigueur sur la commune.

Avis de dépôt

  • N°085 062 24 C0028
  • Urbanisme
  • Publié le 21 décembre 2024 à 11h08 par Mairie

Déclaration Préalable

Avis de dépôt

  • N°085 062 24 C0027
  • Urbanisme
  • Publié le 21 décembre 2024 à 09h51 par Mairie

Déclaration Préalable

Délibération approbation PLUi

  • Urbanisme
  • Publié le 21 décembre 2024 à 09h08

Avis de dépôt

  • Urbanisme
  • Publié le 13 décembre 2024 à 12h18 par Mairie

DP 085 062 24 C0026

Arrêté N°24-DDTM85-698

  • Arrêté Préfectoral
  • Publié le 13 décembre 2024 à 09h05 par La Préfecture

fixant les périodes d’ouverture et de fermeture de la pêche en eau douce dans le département de la Vendée 2025

Arrêté de circulation

  • Arrêté Municipal
  • Publié le 11 décembre 2024 à 11h02 par Mairie

Arrêté de circulation

  • Arrêté Municipal
  • Publié le 11 décembre 2024 à 11h00 par Mairie

Arrêté de circulation

  • Arrêté Municipal
  • Publié le 11 décembre 2024 à 10h56 par Mairie

Rue rivaudeau

Arrêté N°24-DDTM85-612

  • N°24-DDTM85-612
  • Arrêté Préfectoral
  • Publié le 28 novembre 2024 à 09h51

constatant l’indice des fermages et sa variation et permettant l’actualisation du loyer des bâtiments d’exploitation et des terres nues et des maxima et minima pour l’année 2024

Élections Chambres d’Agriculture

  • Arrêté Préfectoral
  • Publié le 28 novembre 2024 à 09h44

Liste définitive électeurs individuels

Déclaration d’intention d’aliéner

  • N°DIA 085 062 24 C0007
  • Urbanisme
  • Publié le 26 novembre 2024 à 05h22 par Mairie

Arrêté n°24/CAB/983

  • N°24/CAB/983
  • Arrêté Préfectoral
  • Publié le 30 octobre 2024 à 10h24 par Préfecture

Portant désignation des personnes habilitées à dispenser la formation des propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère et 2ème catégorie

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