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Vous trouverez sur cette page tous les arrêtés en vigueur sur la commune.

Arrêté de circulation

  • Publié le 2 juin 2023 à 09h28 par Mairie

Rue de Tartifume

Arrêté

  • N°N°23-DDTM85-390
  • Publié le 2 juin 2023 à 09h15 par Préfecture

Délimitant des zones d’alerte et définissant les mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l’eau sur les bassins versants Auzance-Vertonne, Vie-Jaunay, Marais Breton et Logne-Boulogne

Avis de dépôt

  • N°085 062 23 C0031
  • Publié le 27 mai 2023 à 09h49 par Mairie

Déclaration préalable

Déclaration préalable Clôture

  • N°DP 085 062 23 C0030
  • Publié le 26 mai 2023 à 03h42 par Service Urbanisme

Avis de dépôt

Arrêté 23/CAB/468

  • N°23/CAB/468
  • Arrêté Préfectoral
  • Publié le 15 mai 2023 à 02h51 par Préfecture

Portant désignation des personnes habilitées à dispenser la formation des propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère et 2ème catégorie

Arrêté de voirie 2023-1504

  • N°2023-1504
  • Arrêté Préfectoral
  • Publié le 13 mai 2023 à 10h59 par Le Département

Portant accord de voirie

Arrêté fixant les règles de sécurité publique à observer lors des actions de chasse, des opérations de destruction des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts et des battues administratives

  • N°23-DDTM85-215
  • Arrêté Préfectoral
  • Publié le 11 mai 2023 à 10h21 par Préfecture de Vendée

Arrêté interdisant temporairement la commercialisation et le colportage du gibier

  • N°23-DDTM85-212
  • Arrêté Préfectoral
  • Publié le 11 mai 2023 à 10h15 par Préfecture

Arrêté portant interdiction du tir d’armes à feu sur le domaine public maritime

  • N°23-DDTM85-211
  • Arrêté Préfectoral
  • Publié le 11 mai 2023 à 10h12 par Préfecture

Arrêté relatif au dispositif de marquage de grand gibier pour la saison cynégétique 2023-2024

  • N°23-DDTM85-213
  • Arrêté Préfectoral
  • Publié le 9 mai 2023 à 02h09 par Préfecture

Permanences C.A.U.E.

  • Arrêté Préfectoral
  • Publié le 4 mai 2023 à 12h10 par Vendée

Mai 2023

Avis de dépôt

  • N°085 062 23 C0028
  • Arrêté Préfectoral
  • Publié le 3 mai 2023 à 10h24 par Mairie

Déclaration Préalable

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