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Vous trouverez sur cette page tous les arrêtés en vigueur sur la commune.

Avis de dépôt

  • N°085 062 26 00018
  • Publié le 16 novembre 2026 à 11h54 par Mairie

Déclaration Préalable

Avis de dépôt

  • N°085 062 26 00017
  • Publié le 12 novembre 2026 à 11h24 par Mairie

Déclaration Préalable

Arrêté de circulation + Permission de voirie

  • N°ARR2026_11_002 et ARR2026_11_003
  • Publié le 9 novembre 2026 à 02h58 par Mairie

Les Brandes

Arrêté

  • N°26-DDTM85-684
  • Publié le 9 novembre 2026 à 09h49 par Préfecture

Portant limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l’eau à partir du réseau public d’eau potable dans le Département de la Vendée

Arrêté

  • N°26-DDTM85-682
  • Publié le 9 novembre 2026 à 09h47 par Préfecture

Portant limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l’eau dans les bassins versants Auzance-Vertonne, Vie-Jaunay, Marais Breton et Logne-Boulogne

Avis de dépôt

  • N°085 062 26 00008
  • Urbanisme
  • Publié le 30 octobre 2026 à 02h17 par Mairie

Permis de construire

Arrêté Préfectoral

  • N°26/CAB-BSIPA/1014
  • Arrêté Préfectoral
  • Publié le 29 octobre 2026 à 10h22 par Préfecture

portant sur l’usage et la réglementation des engins de déplacement personnel motorisés en Vendée

Avis de dépôt

  • N°085 062 26 00016
  • Urbanisme
  • Publié le 27 octobre 2026 à 12h26 par Mairie

Déclaration Préalable

Arrêté N° 26-DDTM85-640Interdisant temporairement le remplissage de tous les plans d’eau dans le département de laVendée

  • N°Arrêté N° 26-DDTM85-640
  • Arrêté Préfectoral
  • Publié le 21 octobre 2026 à 11h39 par Préfecture de la vendée

Avis de dépôt

  • N°085 062 26 00007
  • Urbanisme
  • Publié le 19 octobre 2026 à 03h50 par Mairie

Permis de construire

Avis de dépôt

  • N°085 062 25 00010 M02
  • Urbanisme
  • Publié le 19 octobre 2026 à 03h30 par Mairie

Permis de construire

Arrêté n°26-DDTM85-631

  • N°26-DDTM85-631
  • Urbanisme
  • Publié le 19 octobre 2026 à 09h09 par Préfecture

Portant limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l’eau dans les bassins versants Auzance-Vertonne, Vie-Jaunay, Marais Breton et Logne-Boulogne.

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