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Vous trouverez sur cette page tous les arrêtés en vigueur sur la commune.

Avis de dépôt

  • N°085 062 26 00010
  • Publié le 30 mars 2026 à 04h51 par Mairie

Certificat d’Urbanisme Opérationnel

Avis de dépôt

  • N°085 062 26 00009
  • Publié le 30 mars 2026 à 04h00 par Mairie

Certificat d’Urbanisme Opérationnel

Arrêté n°2026-DCPATE-100

  • N°2026-DCPATE-100
  • Publié le 23 mars 2026 à 01h59 par Préfecture

Autorisant la pénétration dans les propriétés privées ou publiques afin de réaliser des études visant à actualiser et à comparer les effectifs nicheurs des limicoles et anatidés par rapport à une enquête datant de 2016 et à évaluer le succès de reproduction du vanneau huppé et du Chevalier gambette, sur les communes de Barbâtre, Bouin, Beauvoir-Sur Mer, Bois-de-Céné, Challans, Châteauneuf, l’Épine, La Barre-de-Monts, La Guérinière, Le Perrier, Noirmoutier-en-l’Île, Notre-Dame-de-Monts, Saint-Gervais, Saint-Hilaire-de-Riez, Saint-Jean-de-Monts, Saint-Urbain, Sallertaine et Soullans

ARRETE MUNICIPAL PERMANENT ARR2026_03_01 du 03/03/26 ROUTE DEPARTEMENTALE N° D28 et En agglomération Instauration d’une Zone 30

  • N°ARR2026_03_01 du 03/03/26
  • Arrêté Municipal
  • Publié le 12 mars 2026 à 11h13 par Mairie de Châteauneuf

ARR2026_03_01 du 30/06/2025

Avis de dépôt

  • N°085 062 26 00006
  • Urbanisme
  • Publié le 11 mars 2026 à 11h37 par Mairie

Déclaration Préalable

Arrêté n°26-DDTM85-98

  • N°26-DDTM85-98
  • Urbanisme
  • Publié le 3 mars 2026 à 08h43 par Préfecture

Portant autorisation de capture et de transport de poissons sur les cours d’eau vendéens sur la période 2026-2028

Rejet

  • N°085 062 25 00038
  • Urbanisme
  • Publié le 16 février 2026 à 02h03 par Mairie

Déclaration Préalable

ARRÊTÉ

  • N°085 062 25 00043
  • Urbanisme
  • Publié le 6 février 2026 à 02h42 par Mairie

Déclaration Préalable

Arrêté n°26-DDTM85-17

  • N°26-DDTM85-17
  • Urbanisme
  • Publié le 13 janvier 2026 à 09h17 par Préfecture

modifiant l’Arrêté préfectoral 25-DDTM85-294 relatif à la clôture de la chasse pour la campagne cynégétique 2025-2026

Arrêté Ouverture et fermeture de la Pêche 2026

  • N°25-DDTM85-748
  • Urbanisme
  • Publié le 23 décembre 2025 à 09h07 par Préfecture de Vendée

25-DDTM85-748

Arrêté

  • N°25-DDTM85-663
  • Arrêté Préfectoral
  • Publié le 16 décembre 2025 à 03h05 par Préfecture

autorisant l’utilisation d’une source lumineuse pour effectuer des comptages nocturnes de la faune sauvage

Avis dépôt

  • N°085 062 25 00046
  • Arrêté Préfectoral
  • Publié le 16 décembre 2025 à 10h42 par Mairie

Déclaration préalable

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