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Vous trouverez sur cette page tous les arrêtés en vigueur sur la commune.

Arrêté Préfectoral autorisant la pénétration dans les propriétés privées ou publiques situées sur l’ensemble du territoire de la Vendée, par le personnel du conservatoire botanique national de Brest dans le cadre d’un suivi et d’un inventaire de la flore

  • N°DREAL n°2024-15 du 25 juin 2024
  • Arrêté Préfectoral
  • Publié le 4 juillet 2024 à 09h05 par Préfecture de la Vendée

Avis de dépôt

  • N°085 062 24 C0011
  • Urbanisme
  • Publié le 1 juillet 2024 à 04h59 par Mairie

Déclaration Préalable

Avis de dépôt

  • N°DP 085 062 24 C0010
  • Urbanisme
  • Publié le 27 juin 2024 à 04h57 par Service Urbanisme

Déclaration Préalable

Publication des bans

  • Urbanisme
  • Publié le 24 juin 2024 à 10h25 par Service état civil

Mariage CAILLETEAU et LE BRASSEUR

C.A.U.E.

  • Urbanisme
  • Publié le 14 juin 2024 à 11h36 par C.A.U.E.

Permanences Juillet Août Septembre

Avis de dépôt

  • N°085 062 24 C0010
  • Urbanisme
  • Publié le 11 juin 2024 à 11h05 par Mairie

Permis de construire

Arrêté d’interdiction de vente et d’utilisation d’artifices

  • Arrêté Municipal
  • Publié le 3 juin 2024 à 03h49 par Secretariat

Avis de Dépôt

  • N°CU 085 062 24 C0020
  • Urbanisme
  • Publié le 25 mai 2024 à 11h03 par Service urbanisme

Certificat d’urbanisme opérationnel

Élection Européenne

  • Arrêté Préfectoral
  • Publié le 21 mai 2024 à 09h27 par Préfecture

Liste des candidats

Avis dépôt

  • N°085 062 24 C0009
  • Urbanisme
  • Publié le 18 mai 2024 à 11h40 par Mairie

Déclaration préalable

Avis dépôt

  • N°PC 085 062 24 C0008
  • Urbanisme
  • Publié le 18 mai 2024 à 10h16 par Mairie

Permis de construire

Commission de contrôle des listes électorales

  • Urbanisme
  • Publié le 17 mai 2024 à 04h04 par Service élections

Listes des inscriptions et des radiations

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