Avis de dépôt
Déclaration Préalable
Avis de dépôt
Certificat d’Urbanisme Opérationnel
Publication de mariage
Madame Adeline LEVY et Monsieur Nicolas GEORGET
Avis de dépôt
Certificat d’Urbanisme Opérationnel
Arrêté n°25-DDTM85-243
autorisant une période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau dans le département de la Vendée
Arrêté n°25-DDTM85-246
fixant les règles de sécurité publique à observer lors des actions de chasse, des opérations de destruction des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts et des battues administratives
Arrêté n°25-DDTM85-294
relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne cynégétique 2025-2026 dans le département de la Vendée
Arrêté n°25-DDTM85-245
Portant interdiction du tir d’armes à feu sur le domaine public maritime