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Vous trouverez sur cette page tous les arrêtés en vigueur sur la commune.

Arrêté

  • N°085 062 25 00003
  • Publié le 13 juin 2025 à 10h14 par Mairie

Permis de construire

Avis de dépôt

  • N°085 062 25 00023
  • Publié le 10 juin 2025 à 11h08 par Mairie

Déclaration Préalable

Avis de dépôt

  • N°085 062 25 00023
  • Publié le 10 juin 2025 à 09h45 par Mairie

Certificat d’Urbanisme Opérationnel

Publication de mariage

  • Publié le 5 juin 2025 à 10h32 par Mairie

Madame Adeline LEVY et Monsieur Nicolas GEORGET

Arrêté

  • N°085 062 25 00004
  • Publié le 4 juin 2025 à 09h54 par Mairie

Permis de construire

Avis de dépôt

  • N°085 062 25 00022
  • Publié le 3 juin 2025 à 10h13 par Mairie

Certificat d’Urbanisme Opérationnel

Arrêté n°25-DDTM85-243

  • N°25-DDTM85-243
  • Arrêté Préfectoral
  • Publié le 22 mai 2025 à 09h41 par Préfecture

autorisant une période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau dans le département de la Vendée

Arrêté n°25-DDTM85-246

  • N°25-DDTM85-246
  • Arrêté Préfectoral
  • Publié le 22 mai 2025 à 09h38 par Préfecture

fixant les règles de sécurité publique à observer lors des actions de chasse, des opérations de destruction des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts et des battues administratives

Arrêté n°25-DDTM85-294

  • N°25-DDTM85-294
  • Arrêté Préfectoral
  • Publié le 22 mai 2025 à 09h29 par Préfecture

relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne cynégétique 2025-2026 dans le département de la Vendée

Arrêté n°25-DDTM85-245

  • N°25-DDTM85-245
  • Arrêté Préfectoral
  • Publié le 22 mai 2025 à 09h08 par Préfecture

Portant interdiction du tir d’armes à feu sur le domaine public maritime

Avis de dépôt

  • N°085 062 25 00005
  • Arrêté Préfectoral
  • Publié le 19 mai 2025 à 03h32 par Mairie

Déclaration Préalable

Avis de dépôt

  • N°085 062 25 00019
  • Arrêté Préfectoral
  • Publié le 19 mai 2025 à 10h29 par Mairie

Déclaration Préalable

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