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Vous trouverez sur cette page tous les arrêtés en vigueur sur la commune.

Arrêté

  • N°PC 085 062 23 C0012
  • Urbanisme
  • Publié le 12 mars 2024 à 02h44 par Mairie

Permis de construire

Avis de dépôt

  • N°PC 085 062 24 C0006
  • Urbanisme
  • Publié le 12 mars 2024 à 02h03 par Mairie

Permis de construire

Arrêté

  • N°08506223C0011
  • Urbanisme
  • Publié le 22 février 2024 à 09h40 par Mairie

Permis de Construire

Avis de dépôt

  • N°085 062 24 C0005
  • Urbanisme
  • Publié le 19 février 2024 à 04h27 par Mairie

Permis de Construire

Avis de dépôt

  • N°085 62 24 C0003
  • Urbanisme
  • Publié le 19 février 2024 à 02h33 par Mairie

Déclaration Préalable

Avis de dépôt

  • N°085 062 24 C0002
  • Urbanisme
  • Publié le 19 février 2024 à 11h14 par Mairie

Déclaration Préalable

Arrêté

  • N°085 062 23 C0045
  • Urbanisme
  • Publié le 14 février 2024 à 11h07 par Mairie

Déclaration Préalable

Saison de Pêche 2024

  • N°23-DDTM85-719
  • Arrêté Préfectoral
  • Publié le 13 février 2024 à 04h26 par Préfecture

en eau douce dans le département de la Vendée

Publication des Bans

  • Arrêté Préfectoral
  • Publié le 13 février 2024 à 09h58 par Mairie

Mariage M. BOURGEOIS et M. VRIGNAUD

Avis de dépôt

  • N°085 062 24 C0004
  • Urbanisme
  • Publié le 13 février 2024 à 09h52 par Mairie

Permis de construire

Arrêté

  • N°085 062 23 C0048
  • Urbanisme
  • Publié le 5 février 2024 à 04h20 par Mairie

Déclaration Préalable

Arrêté Préfectoral

  • N°2024/DCL-BER-113
  • Arrêté Préfectoral
  • Publié le 30 janvier 2024 à 03h11 par Préfecture de Vendée

portant autorisation d’organiser des quêtes sur la voie publique pour l’année 2024

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